Releve Parcellaire Msa

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Le relevé parcellaire d'exploitation permet à votre MSA de recueillir une description précise de la consistance des terres exploitées, du type de . Cette page est la première étape dans la consultation de vos données parcellaire. Vous pouvez consulter (données connues en M.S.A. pour la . Si vous cédez ou reprenez des terres, vous devez établir un bulletin de mutation de terres, signé par le cédant et le preneur. La MSA actualise votre relevé . En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies destinés à mesurer la fréquentation du site ainsi que vous proposer des . Le relevé parcellaire d'exploitation recense en détail toutes les parcelles composant l'exploitation ainsi que les cultures et les élevages . A quoi sert le relevé parcellaire MSA? Votre relevé parcellaire recense en détail toutes les parcelles composant votre exploitation ; c'est un document important . Votre MSA établit chaque année un relevé parcellaire, qui est le reflet de votre exploitation au 1er janvier de l'année. Si vous avez modifié sa . Voici la démarche permettant d'obtenir un relevé parcellaire : - Se connecter au site internet msa.fr. - Cliquer sur la rubrique "Vous êtes" puis . Le relevé parcellaire consiste notamment en une description des terres exploitées et de leur mode de faire-valoir. Quant au bulletin de mutation . dernier relevé parcellaire de la mutualité sociale agricole du REPRENEUR. Pour les parcelles reprises non référencées sur le registre MSA du cédant:.

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